cahier des prescriptions communes

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• Communauté de communes de la terre des deux caps — Ajouter une image Administration Pays France Région Nord Pas de Calais Département Pas de Calais Date de création 17 décembre 2001 …   Wikipédia en Français

• MARCHÉ PUBLIC — Procédure contractuelle à laquelle l’administration peut avoir recours et qui diffère de la décision exécutoire. Il existe une grande variété de marchés publics: les marchés de fournitures ou de services, les marchés de travaux publics, les… …   Encyclopédie Universelle

• Zonage assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau Dans la cadre de la Loi sur l’Eau du 3… …   Wikipédia en Français

• Zonage d'assainissement — Extrait du schéma de zonage assainissement de Chalifert (77). En jaune les zones relevant de l assainissement collectif, en blanc les zones relevant de l assainissement individuel, en bleu les cours d eau En France, le zonage d assainissement est …   Wikipédia en Français

• Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie …   Wikipédia en Français

• Plan lumière — Los Angeles est connue pour son panorama en mer de lumière , qui traduit cependant un grand gaspillage d énergie et un impact important sur la faune nocturne. En 1994, une panne d’électricité suite à un tremblement de terre a soudainement fait… …   Wikipédia en Français

• Planification urbaine — Le but de la planification urbaine telle qu elle est conçue en France est de coordonner le développement et la création des villes, dans le respect du cadre de vie des habitants actuels ou futurs, ainsi que de l équilibre nécessaire entre des… …   Wikipédia en Français

• Éclairage public — L éclairage public est l ensemble des moyens d éclairage mis en œuvre dans les espaces publics, à l intérieur et à l extérieur des villes, très généralement en bordures des voiries et places, nécessaires à la sécurité ou à l agrément de l homme.… …   Wikipédia en Français

• Guyancourt —  Pour l’article homophone, voir Guyencourt. 48° 46′ 17″ N 2° 04′ 26″ E …   Wikipédia en Français

• Plan lumiere — Plan lumière Los Angeles est connue pour son panorama en mer de lumière , qui traduit cependant un grand gaspillage d énergie et un impact important sur la faune nocturne. En 1994, une panne d’électricité suite à un tremblement de terre a… …   Wikipédia en Français

• Folelli — Penta di Casinca Penta di Casinca {{{image}}} Pays      France Région …   Wikipédia en Français